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LIVRE BLANC : PRINCIPES D'ECHANGE DES DONNEES NATURALISTES DU MONDE ASSOCIATIF
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Pour un cadre général, clair et structuré d'échange des données naturalistes
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Le Livre Blanc est issu d'une réflexion sur les conditions de mise à disposition des données sur la nature. Il rassemble les premières propositions du monde associatif pour la mise au point d'un cadre général, clair et structuré d'échange des données naturalistes
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Cette réflexion clarifie l'échange des données naturalistes par rapport aux observateurs, aux associations, aux partenaires publics et privés. Il vise également à informer les observateurs de leurs droits (droit d'usage...) et de la nécessaire application de la procédure d'homologation des données.
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Des éléments de réponse sur la propriété et les modalités d'échange des données
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Ce Livre Blanc apporte des éléments de réponse sur plusieurs thèmes essentiels, et plus particulièrement sur la propriété des données, les modalités d'échange et le coût du travail de mise à disposition des données.
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Un label de qualité pour le réseau ODONAT
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Le Livre Blanc permet de proposer aux associations un modèle de règlement intérieur d'accès aux données en s'appuyant notamment sur des principes éthiques et juridiques. Ces principes constituent un label de qualité pour le réseau ODONAT. |
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Il a été élaboré en en concertation avec les membres et les partenaires d'ODONAT Alsace, sous l'expertise d'un juriste professionnel. |
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